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        Tél: +33 (0)5 46 90 12 61 

Mentions Légales

 

 

Dénomination sociale : 

Au Moulin Brun - Gîtes

  

Son représentant :

Régis de loynes

 

Adresse du siege :

10 rue du Moulin Brun

17770 saint hilaire de Villefranche

 

N° Siret : 31363911400047

 

Mail : au-moulinbrun@orange.fr

 

Tél : 05.46.90.12.61

 

Le site : "au-moulinbrun.com" est hébergé par la sociétée OVH.com

 

Le site [www.au-moulinbrun.com] est la propriété exclusive du gite "au Moulin Brun"

 

Le directeur de la publication du présent site est M. Régis de Loynes.

 

 

DECLARATION CNIL

Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, le présent site web n’a pas fait l’objet d’une déclaration en tant que tel. Toutefois, tous les traitements de données présents ou à venir concernant le dit site ont été ou seront déclarés à la CNIL. Les traitements susnommés sont conformes à la NS48 du 07/06/2005 éditée par la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact sont conformes à la Loi Informatique et Libertés.

Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004 ; vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données vous concernant. Pour l’exercer, adressez-vous à:

 Régis de Loynes – 10 rue du moulin brun – 17770 St Hilaire de Villefranche – FRANCE.

 

Droits d’auteurs et propriété intellectuelle

La reproduction même partielle de ce site internet et de l’ensemble de son contenu est interdite sans autorisation.

 

 


 
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